Le 27/09/2021 - municipalite
Conseil Municipal
 

  • Conseil municipal, ouvert au public, places limitées


Lundi 27 septembre à 18 h à la Charpenterie
Contact : 02 97 85 30 36, secretaire@inzinzac-lochrist.fr


 Ordre du Jour


 
     A – Désignation du secrétaire de séance
     B – Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 05 Juillet 2021
     C – Dossiers :
 

 1 - FONCIER - Convention opérationnelle d’actions foncières – Secteur ZAE des Forges

 2 - FONCIER – Approbation du bilan des acquisitions et cessions immobilières de 2020

 3 – FONCIER – Régularisation cadastrale Route du Kerguer – Parcelles YB 148, AM 252 et 254

 4 – FONCIER – Acquisition foncière de la Parcelle YB 32 – Route du Kerguer

  5 – FONCIER – Régularisation cadastrale route de Trémelin – Parcelles YB 270 et 272

 6 - FINANCES - Limitation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation

  7 - FINANCES – CCAS - Demande d’avis conforme pour la souscription d’un emprunt par le   Centre Communal d’Action Sociale pour équiper le nouvel EHPAD

 8- FINANCES - Subvention à l’A.C.C.A Inzinzac-Lochrist pour le piégeage des ragondins

 9 - COMMANDE PUBLIQUE – Groupement de commande – Aménagement de la RD 145

10 - COMMANDE PUBLIQUE – Voirie 2021 – avenants n°1 et n°2

11 - COMMANDE PUBLIQUE – Mission de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un Accueil de Loisirs Sans Hébergement et Extension de la Maison de l’Enfance – Avenant n°1

12 - RESSOURCES HUMAINES - Création d’un poste d’agent de Police municipale au 1e janvier 2022

 13 - RESSOURCES HUMAINES - Création de deux postes d’adjoint administratif

14 - FINANCES - Compte-rendu des décisions du Maire du 1er Avril au 30 Juin 2021

 
 
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